Commission Technique

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Réglementation

Références réglementaires

MFT - Technicien en Inspection Visuelle (TIV) - 17/09/2016 (pdf - 82 Ko) Décision BSERR n° 15-106 du 08/12/2015 (pdf - 367 Ko) Cahier des charges TIV (pdf - 398 Ko) Arrêté du 20/11/2017 relatif au suivi en service des équipements sous pression (pdf - 456 Ko) Explications et précisions relatives à l'arrêté du 20/11/2017 (pdf - 191 Ko) Résumé des dispositions réglementaires applicables à l'exploitation des ESP utilisés pour la pratique de la plongée subaquatique (pdf - 191 Ko)

Notices d'utilisation de l'application TIV

Notice à l'usage des non-licenciés (pdf - 662 Ko) Notice à l'usage des membres licenciés (pdf - 1 Mo) Notice à l'usage des clubs et SCA (pdf - 1,6 Mo) Notice à l'usage des TIV (pdf - 2,5 Mo)

Comité regional Corse

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