Aller au contenu principal
Le Comité
Présentation
Les membres
Documents
Nos comités départementaux
Codep 2A
Codep 2B
Le Réseau ALIEN
Nos partenaires
Liens et adresses utiles
Commissions
Apnée
Archéologie
Environnement et Biologie
Juridique
Médicale
Technique
Découvrez la Corse
Le tourisme Corse
Plonger en Corse
Actualités
Emploi
Contact
Espace SCA
Commission Technique
Accueil
/
Commissions
/
Commission Technique
/
Réglementation
Accueil
L'équipe
Le collège
Les instructeurs
Fonctionnement du collège
Comptes-rendus d'activité
Mémoires des instructeurs
Stages & examens
Sessions CTR
Sessions Clubs
Sujets CTR
Réglementation
Stagiaires péda
Structures agréées
Réglementation
Allègements - filière Cadres
Secourisme
Sessions
Réglementation
Equivalence
TIV
Sessions
Réglementation
Actualités
Contact
Réglementation
Réglementation
Reconnaissance officielle du système TIV : texte modifié par l'arrêté du 4 décembre 2014 (pdf - 271 Ko)
Arrêté du 4 décembre 2014 (JO du 16 décembre 2014) (pdf - 142 Ko)
Résumé de la réglementation (pdf - 314 Ko)
Circulaire du 13 novembre 2000 (pdf - 2,2 Mo)
Arrêté du 15 mars 2000 (pdf - 33 Ko)
Évolution de la réglementation jusqu'en mars 2000 (pdf - 5 Ko)
Décret du 13 décembre 1999 (pdf - 35 Ko)
Annexes au décret du 13 décembre 1999 (pdf - 2,2 Mo)
Documents pratiques
Mémento TIV (à jour au 17/04/2009) (word - 817 Ko)
Fiche de visite TIV club (à jour au 15/02/2013) (excel - 29 Ko)
Fichier Excel pour les sessions TIV, à faire obligatoirement parvenir au Pst de CTR pour validation de la session (MAJ 01/01/14) (excel - 40 Ko)
